Lecture

Path Dependence and the Differentiation of Law in East Asia and Europe – The Case of Japan

Alex Ziegert

University of Sydney - Faculty of Law

Sydney Law School Research Paper No. 11/69
East Asian Law and Society Conference, Korea, September 30-October 1, 2011 [http://papers.ssrn.com/sol3/papers.cfm?abstract_id=1942007]
Abstract:     

 

This paper examines and compares the development paths of law in East Asia and Europe, with the case of Japan as an example. Such paths are identified as differentiation processes which form the law over time in clearly delineated patterns of legal communication and are set in early history as cultural normative patterns and determine the different effectiveness of modern (contemporary) law in East Asia and Europe.

The paper discusses the different developments of law in East Asia and Europe and argues that they cannot be understood in the terms of the legal history of a particular country (with shifting populations) and comparative law but must be seen, in a sociological perspective, as the result of the regional and ultimately global communication of law (legal system). A comparative analysis guided by sociological theory can demonstrate how law in East Asia, and a fortiori in Japan, is deeply embedded in regional communication and formed by responses to global legal communication.

In the light of such a more complex functional analysis of law the differentiation paths of law in Japan suggest that law there is lagging behind its normative “competitors” such as the political communication, the economic communication and, above all family and/or primary group communication (traditional culture), and that, therefore, social control is stronger in Japan but law is less effective compared to law in (most) European countries. The relative unimportance of law in Japan surfaces historically and until today in often stunted “modernisations” and law reforms, which yield clearly formally modern legal communication (legalism) but no rule of law, and question a sustainable social and legal change.

Lecture

Nous souhaitons présenter dans ce billet un article récemment paru portant sur l'émergence en Corée du Sud, au Japon et à Taïwan d'une forme spécifique de constitutionnalisme.

Jiunn-Rong YEH, Wen-Chen CHANG, "The Emergence of East Asian Constitutionalism: Features in Comparison", The American Journal of Comparative Law, Vol. LIX, No. 3 (Summer 2011), pp.805-839.

Les auteurs (enseignants à la National Taiwan University) cherchent à montrer qu'en Corée du Sud, au Japon et à Taïwan, le rôle de la constitution, bien qu'ayant pris des formes distinctes selon les pays, présente des traits caractéristiques communs et inédits. Les auteurs identifient quatre traits spécifiques qui se retrouvent dans chacun des trois pays étudiés: 1) une construction de l'état par la constitution en tant que partie du projet de modernisation ; 2) une continuité textuelle et institutionnelle malgré des changements politiques et sociaux; 3) un contrôle judiciaire de constitutionnalité réactif et prudent ; 4) un large éventail de droits qui réagit favorablement au progrès social et politique.

 

L'accent mis sur ces traits permet de dessiner un modèle spécifique à ces trois démocraties d'Extrême-orient, qui se distingue du modèle occidental, du modèle des pays en transition démocratique et du modèle proposé par les thuriféraires des valeurs asiatiques. Ainsi, selon les auteurs, l'identification de ce modèle original devrait occuper une place centrale dans les études de droit constitutionnel comparé. Ce travail aurait en outre pour intérêt d'enrichir les théories constitutionnelles existantes.

Appel à contribution

La revue d'études japonaises Cipango lance un appel à contributions pour un prochain numéro consacré au fait religieux au Japon.

Voici le texte de l'appel:

Cipango – Cahiers d’Études Japonaises Le fait religieux au Japon Appel à contribution 2  (année 2012) L’étude du fait religieux au Japon a connu des développements considérables ces dernières décennies. Si les chercheurs français ne sont pas en reste, on remarque un déficit de publications synthétiques depuis une quinzaine d’années, excepté toutefois pour ce qui est relatif au bouddhisme. Cipango aimerait se faire l’écho de la richesse des  travaux individuels et susciter ainsi de nouvelles collaborations. Shintô et bouddhisme, « religion populaire », christianisme moderne et contemporain, pratiques divinatoires… les grandes catégories longtemps utilisées devront certes être évoquées, dans leur multiplicité et leurs développements historiques, comme dans leur réalisation au sein de pratiques quotidiennes. On appréciera pour se faire la mobilisation de documents peu exploités, littéraires et iconographiques par exemple. D’autres approches seront également bienvenues, qu’elles soient théoriques (on pense à la définition même de religion au Japon), qu’elles portent sur des questions de dogmatique, ou qu’elles s’intéressent à des courants moins régulièrement décrits, ou à des phénomènes plus récents : nouvelles religions, Islam, « spiritualités », laïcité et sécularisation,  appareil juridique mis en place pour gérer les institutions religieuses, débat public… L’objectif étant, en questionnant concepts, discours et  pratiques, d’attester de la complexité d’un fait religieux qui ne peut justement se résumer à l’une de grandes catégories qui ont servi à le penser. Les chercheurs de tout domaine qui souhaiteraient soumettre un manuscrit à la revue Cipango, cahiers d’études japonaises sont invités à le faire avant  le 6 janvier 2012. Une évaluation sera ensuite réalisée avant le 15 février 2012, la version finale des manuscrits devant être soumise à la revue pour le 30 mai 2012. Publication prévue à l’hiver 2012. Contact : cipango  /arobase/  cej.fr

Lecture

Les éditions Philippe Picquier viennent de publier un ouvrage collectif d'un grand intérêt pour tous ceux qui étudient le droit japonais.

Christian Galan et Emmanuel Lozerand (sous dir.), La Famille japonaise moderne (1868-1926). Discours et débats, Arles, éd. Philippe Picquier, coll. "Japon", 2011, 672 p., 21,00 €, ISBN : 2.8097.0201.9 [http://www.editions-picquier.fr/catalogue/fiche.donut?id=758]
Présentation de l'ouvrage par les éditions Philippe Picquier : "Le Japon, société patriarcale, immuablement déterminée par une vision hiérarchique et autoritaire de la famille ? Face aux stéréotypes imperturbables, une approche historique s'impose. Car, en réalité, plusieurs visions de la famille japonaise se sont mises en place à partir de la fin du XIXe siècle. Souvent importées d'Occident, mais aussi articulées sur des pratiques anciennes, réelles ou supposées, elles-mêmes variables et contradictoires, ces visions de la famille ont pu prendre la forme de discours et de débats d'idées passionnés, au cœur d'un espace public structuré par une presse puissante. Elles se sont parfois incarnées dans des textes de loi ou des manuels scolaires contrôlés par l'Etat. Elles ont aussi constitué un thème de prédilection pour les grands écrivains de l'époque. Pour contribuer à l'étude de ces mutations, le groupe de recherche « Discours et débats de l’ère Meiji » (DDEM) du Centre d’études japonaises (CEJ) de l’Inalco (les « Langues O’ ») a rassemblé pendant cinq ans une vingtaine de chercheurs sous la direction de Christian Galan et Emmanuel Lozerand. Qu'il s'agisse de questions institutionnelles, juridiques, sociales et médicales, mais aussi émotionnelles, sexuelles ou morales, une attention constante a été portée aux différents acteurs de ces évolutions : hommes et femmes, pères, mères et enfants. A travers la question de la famille, c'est toute la dynamique du Japon moderne, avec ses bouleversements et ses innovations, qui apparaît ici en pleine lumière." Nous reviendrons prochainement sur cet ouvrage lorsque nous proposerons un compte-rendu de lecture.

Traduction française de la loi japonaise de protection du corps maternel

Nous avons le plaisir d'annoncer la publication en ligne de la traduction française de la loi de protection du corps maternel, proposée par notre collègue et ami, Matthieu Forlodou.

Le document peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
http://works.bepress.com/matthieu_forlodou/18/

Nous le remercions chaleureusement de nous avoir accordés toute sa confiance.

Traduction française de la loi japonaise sur le clonage

Nous avons le plaisir d'annoncer la publication en ligne de la traduction française de la loi relative au clonage humain et autres techniques, proposée par notre collègue et ami, Matthieu Forlodou.

Le document peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
http://works.bepress.com/matthieu_forlodou/17/

Nous le remercions chaleureusement de nous avoir accordés toute sa confiance.

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Les Presses universitaires du Chicago (Chicago University Press) ont publié récemment un ouvrage qui devrait retenir l'attention des juristes intéressés par le rôle qu'ont pu jouer et que jouent encore les juristes, avocats et autres professionnels du droit dans de nombreux pays asiatiques : l'Inde, les Philippines, La Malaisie, Singapour, la Corée du sud, Hong Kong et l'Indonésie. On pourra regretter qu'aucune étude ne concerne le Japon. Il est vrai que l'ouvrage débute par trois études portant sur la genèse européenne du droit et de l’État et leurs relations avec la colonisation de l'Asie. Le Japon n'ayant pas été colonisé, il ne pouvait pas raisonnablement figurer parmi les pays étudiés. Toutefois, les auteurs auraient pu prendre en considération l'histoire coloniale du Japon en Asie. Les auteurs auraient pu mettre le Japon au côté des pays européens qui ont colonisé l'Asie. Une vue plus nuancée aurait ainsi pu être apportée sur la problématique retenue. Hormis cette réserve, l'ouvrage offre une perspective intéressante sur le rôle que les juristes ont joué dans la colonisation et sur la situation actuelle à l'ère post-coloniale.

Yves Dezalay, Bryant Garth (eds.), Asian Legal Revivals: Lawyers in the Shadow of Empire, Chicago: Chicago UP (Chicago Series in Law and Society), 2010, 304p.
[en ligne] : http://www.press.uchicago.edu/ucp/books/book/chicago/A/bo9636248.html (consulté le 28 juin 2011).

Pour un compte rendu de l'ouvrage :
David Gurnham, Law & Politics Book Review, Vol. 21, No. 6 (jun 2011), pp. 329-331
[En ligne] : http://www.lpbr.net/2011/06/asian-legal-revivals-lawyers-in-shadow.html#more (consulté le 28 juin 2011).

Traduction française de la loi japonaise relative aux greffes d'organes

Nous avons le plaisir d'annoncer la publication en ligne de la traduction française de la loi relative aux greffes d'organes, proposée par notre collègue et ami, Matthieu Forlodou.

Le document peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
http://works.bepress.com/matthieu_forlodou/16/

Nous le remercions chaleureusement de nous avoir accordés toute sa confiance.

Bibliographie indicative en langues française, anglaise et allemande

Une source précieuse d'informations:

Baum, Harald; Nottage, Luke R., Japanese Business Law in Western Languages: An Annotated Selective Bibliography, Littleton: F. B. Rothman, 1998, 223pp.

Ouvrages :

Awaji, Takehisa et alii, Etudes de droit japonais, Paris, Société de législation comparée, 1989, 582 p. ;

——, Etudes de droit japonais, Volume 2, Paris, Société de législation comparée, 1999, 240 p.

Baum, Harald (ed.), Japan: Economic Success and Legal System, Berlin, Walter de Gruyter, 1996, xx, 405pp.

Baum, Harald ; Stiege, Tatjana (Hg.), Japan - Kultur und Recht. Eine Einführung : Symposium der elsa-Bayreuth, 11.-13. Februar 1993, Deutsch-Japanischen Juristenvereinigung (Hamburg), 1993, VIII + 194 S.

Chiba, Masaji, Legal Cultures in Human Society, Tokyo, 2002, 291pp. ;

——, Legal Pluralism: Toward a General Theory through Japanese Legal Culture, Tokyo, Tokai University Press, 1987, x, 236pp.

Dean, Meryll, Japanese Legal System, London: Cavendisch Publishing, 2^nd ed. 2002, xxiii, 571pp.

Feldman, Eric A., The Ritual of Rights in Japan: Law, Society, and Health Policy, Cambridge: Cambridge University Press, 2000, xiv, 219pp.

Foote, Daniel H. (ed.), Law in Japan: A Turning Point, Washington : University of Washington Press (Asian Law Series), xxxix, 704pp.

Fukaze, Tadakazu ; Higuchi, Yoichi ; Sautter, Christian, Le constitutionnalisme et ses problèmes au Japon : une approche comparative, Paris, PUF, XXII-348 p.

Goodman, Carl F., The Rule of Law in Japan: A Comparative Analysis, Leiden: Kluwer Law International, 2^nd ed. 2008, 576pp.

Haley, John Owen, Authority Without Power: Law and the Japanese Paradox, Oxford : Oxford University Press, 1994, 272pp.

Halpérin, Jean-Louis ; Kanayama, Naoki, Droit japonais et droit français au miroir de la modernité, Paris, Dalloz, coll. « À droit ouvert », 2007, 374 p.

Higuchi, Yoichi, Constitution, idée universelle, expressions diversifiées, Paris, Société de législation comparée, 2006, 160 p. ;

——, Le constitutionnalisme entre l’Occident et le Japon, Fribourg, Helbing & Lichtenhahn, coll. « Études et colloques », 2001, XIV-297 p.

Iwasawa, Yuji, International Law, Human Rights Law and Japanese Law: The Impact of International Law on Japanese Law, Oxford: Clarendon Press, 1998, xlii, 355pp.

Leser, Hans Georg (Hg.), Wege zum japanischen Recht : Festschrift füt Zentaro Kitagawa zum 60. Geburstag am 5. April 1992, Berlin : Duncker & Humbolt, 1992, XVII, 1095 S.

Marutschke, Hans Peter, Einführung in das japanische Recht, München : Beck C. H. Verlag, 2009, XXIII, 328 S.

Matsukawa, Tadaki, La famille et le droit au Japon, Paris, Economica, coll. « Etudes juridiques comparatives », 1991, IX-166 p.

Menkhaus, Heinrich, Das Japanische im japanischen Recht, München : Iudicium, 1994, XVI, 575 S.

Milhaupt, Curtis J ; Ramseyer, Mark J. ; Young, Michael K. (eds.), Japanese Law in Context: Readings in Soociety, the Economy, and Politics, Cambridge: Harvard University Press, 2001, 644pp.

Moitry, Jean-Hubert, Le droit japonais, Paris, PUF, coll. « Que sais-je ? », 1988, 125 p.

Noda, Yoshiyuki, Introduction au droit japonais, Paris, Dalloz, coll. « Comment ils sont gouvernés ? », 1966, 287 p.

Palmer, Leslie (ed.), State and Law in Eastern Asia, Aldershot: Dartmouth, 1993, 155pp.

Ramseyer, Mark J. ; Nakazato, Minoru, Japanese Law: An Economic Approach, Chicago: University of Chicago Press, 1999, xxi, 310pp.

Seizelet, Eric, Justice et magistrature au Japon, Paris, PUF, coll. « Droit et justice », 2002, 246 p. ;

——, Monarchie et démocratie dans le Japon d’après-guerre, Paris, Maisonneuve & Larose, 1990, 421 p.

Tanaka, Hideo, The Japanese Legal System, Tokyo: Tokyo University Press, 9^th ed. 1994, xxv, 957pp.

Ueno, Mamiko, Justice, constitution et droits fondamentaux au Japon, Paris, LGDJ, coll. « Bibliothèque constitutionnelle et de science politique », 2010, XVIII-341 p.

Upham, Frank K., Law and Social Change in Postwar Japan, Cambridge: Harvard University Press, 1987, x, 269pp.

Von Mehren, Arthur T., Law in Japan: The Legal Order in A Changing Society, Cambridge : Harvard University Press, 1963, 706pp.

Wang, Dominique T. C., Les sources du droit japonais, Genève, Droz, coll. « Comparativa », 1978, 307 p.

West, Mark D., Law in Everyday Japan: Sex, Sumo, Suicide, and Statutes, Chicago : University of Chicago Press, 2005, xiii, 256pp.

Articles de fond :

Chiba, Masaji, « Note sur la sociologie juridique au Japon », Droit et société, n^o 8 (1998), pp. 125-127 ;

——, « Other Phases of Legal Pluralism in Contemporary World », Ratio Juris, Vol. 11, No. 3 (1998), pp. 228-245.

Ginsburg, Tom, « Studying Japanese Law Because It’s There », The American Journal of Comparative Law, Vol. LVIII, No. 1 (Winter, 2010), pp. 15-25.

Haley, John O., « The Myth of the Reluctant Litigant », Journal of Japanese Studies, Vol. 4, No. 2 (Summer, 1978), pp. 359-390 ;

——, « Why Study Japanese Law? », The American Journal of Comparative Law, Vol. LVIII, No. 1 (Winter, 2010), pp. 1-13 ;

——, « Sheathing the Sword of Justice in Japan: An Essay on Law without Sanctions », Journal of Japanese Studies, Vol. 8, No. 2 (1982), pp. 265-281.

Hasegawa, Kiyoshi, « Law and Community in Japan: The Role of Legal Rules in Suburban Neighborhoods », Social Science Japan Journal, Vol. 12, No. 1 (2009), pp. 71-99.

Itoh, Hiroshi, « How Judges Think in Japan? », The American Journal of Comparative Law, Vol. 18, No. 4 (Autumn, 1970), pp. 775-804.

Kawashima, Takeyoshi, « Some Reflections on Law and Morality in Contemporary Societies », Philosophy Est West, Vol. 21, No. 4 (Oct. 1971), pp. 493-504.

Kim, Chin ; Lawson, Craig M., « The Law of the Subtle Mind: The Traditional Japanese Conception of Law », The International and Comparative Law Quarterly, Vol. 28, No. 3 (Jul., 1979), pp. 491-513.

Kitamura, Ichiro, « The Role of Law in Contemporary Japanese Society », Victoria University of Wellington Law Review, Vol. 34, No. 4 (2003), pp. 729-750.

Milhaupt, Curtis J., « Creative Norm Destruction: The Evolution of Nonlegal Rules in Japanese Corporate Governance », University of Pennsilvania Law Review, Vol. 149, No. 6 (June 2001), pp. 2083-2129.

Miyazawa, Setsuo, « Taking Kawashima Seriously: A Review on Japanese Reseach on Japanese Legal Consciousness and Disputing Behavior », Law & Society Review, Vol. 21, No. 2 (1987), pp. 219-142.

Nottage, Luke R., « Comparative Law, Asian Law, and Japanese Law », Zeitschrift für Japanisches Recht, Nr. 15 (2003), pp. 41-61 ;
——, « The Cultural (Re)Turn in Japanese Studies », Victoria University of Wellington Law Review, Vol. 39, No. 4 (2008), pp. 755-777 ;

——, « Japanisches Recht, Japanese Law, and Nihon-ho: Towards New Transnational Collaboration in Research and Teaching », Zeitschrift für Japanisches Recht, Nr. 12 (2001), pp. 17-21 ;

——, « Translating Tanase: Challenging Paradigms of Japanese Law And Society », Victoria University of Wellington Law Review, Vol. 39, Issue 4 (2008), pp. 755-778.

Stevens, Charles R., « Modern Japanese Law as an Instrument of Comparison », The American Journal of Comparative Law, Vol. XIX, No. 4 (Autumn, 1971), pp. 665-684.

Ulph, Janet S., « The Role of Law in Japanese Society », Nottingham Law Review, No. 1 (1998), pp. 18-26.

Upham, Frank K., « Litigation and Moral Consciousness in Japan : An Interpretative Analysis of Four Japanese Pollution Suits », Law & Society Review, Vol. 10, No. 4 (Summer, 1976), pp. 579-619.

Wagatsuma, Hiroshi ; Rosett, Arthur, « The Implications of Apology: Law and Culture in Japan and the United States », Law & Society Review, Vol. 20, No. 4 (1986), pp. 461-498.

West, Mark D., « Legal Rules and Social Norms in Japan’s Secret World of Sumo », The Journal of Legal Studies, Vol. 26, No. 1 (January 1997), pp. 165-201.

Revues spécialisées :

Asia-Pacific Law and Policy Journal, No. 1 (2000) ~

[URL : http://www.hawaii.edu/aplpj.html] ;

Asia-Pacific Law Review, No. 1 (1993) ~

[URL : http://www.kluweronline.com/issn/1019-2557] ;

Asian Business Law Review, No. 1  (1993) ~

[URL : http://www.asiabizlaw.ntu.edu.sg/] ;

Austrialian Journal of Asian LawI, No. 1 (1999)

[URL : http://www.law.unimelb.edu.au/ajal/] ;

The Columbia Journal of Asian Law, No. 1 (1996) ~

[URL : http://www.columbia.edu/cu/asiaweb/JAL006.htm] ;

The Japan Annual of Law and Politics, No. 1 (1952) ~ No. 34 (1986) ;

The Japan Science Review. Law and Politics, No. 1 (1950) ~ ;

Kansaï University Review of Law and Politics, No. 1 (march 1980) ~ ;

Keio Journal of Politics, Vol. 1, No. 1 (1974) ~ ;

Keio Law Review, No. 1 (1975) ~ ;

Kobe University Law Review, No. 1 (1961) ~

[URL : http://www.law.kobe-u.ac.jp /lawrev/mokuji.html] ;

Law in Japan: An Annual, Vol. 1 (1967) ~ Vol. 27 (2002) ;

Meiji Law Journal, Vol. 1 (1994) ~ ;

Nihon University Comparative Law, Vol. (1983) ~ ;

Osaka University Law Review, No. 1 (1952) ~

[URL : http://ir.library.osaka-u.ac.jp/web/OULR/index.html] ; 

Pacific Rim Law and Policy Journal, No. 1 (1992) ~

[URL : http://www.law.washington.edu/PacRim/] ;

Ritsumeikan Law Review, No. 1 (march 1986) ~

[URL : http://www.ritsumei.ac.jp/acd/cg/law/lex/index.html] ; 

UCLA Pacific Basin Law And Policy Journal, No. 1 (1982) ~

[URL : http://www.law.ucla.edu/students/studentorgs/Pblj/index.html] ;

Waseda Bulletin of Comparative Law, No. 1 (january 1983) ~

[URL : http://www.waseda.jp/hiken/en/public/bulletin/index.html] ;

Waseda Proceedings of Comparative Law, Vol. 1 (1999) ~ ;

Zeitschrift für Japanisches Recht/Journal of Japanese Law, Nr. 1 (1996) ~

[URL : http://www.djjv.org/Englisch/index.htm]

東北関東大震災

2011年3月11日の東北地方太平洋沖地震で亡くなられた方々のご冥福をお祈りし、被災された膨大な皆様に心からお見舞いを申し上げます。そして、一人でも多くの方が救出されることを切に願っております。

La Société française de droit japonais

La Société française de droit japonais est une organisation qui a été mise en place récemment à l’initiative de Matthieu Forlodou, jeune juriste engagé depuis près de dix ans dans l’étude du droit japonais. Il a été décidé de créer la Société française de droit japonais après qu’ait été dressé le constat, non seulement, de l’inexistence d’une structure favorisant la recherche universitaire et rassemblant le savoir acquis sur le droit japonais, mais aussi, de l’absence d’un forum sur lequel l’expérience de la pratique du droit japonais pourrait être rapportée et portée à la connaissance des chercheurs engagés dans l’étude du droit japonais.

Elle est ouverte aussi bien aux chercheurs et institutions savantes qu’aux praticiens du droit, qui sont intéressés dans le droit japonais. La Société a été créée sur le modèle d’organisations étrangères, telles que la Deutsch-Japanische juristenvereinigung e.V. (DJJV) et l’Australian Network for Japanese Law (ANJeL).

La Société s’est donnée les objectifs suivants pour mission :

– Offrir aux chercheurs et aux praticiens un forum d’échange d’idées afin que la connaissance universitaire et l’expérience de la pratique en matière de droit japonais puissent s’enrichir mutuellement ;

– Renforcer les relations entre les juristes français et japonais quelle que soit leur occupation professionnelle et approfondir la compréhension mutuelle de leur système juridique respectif ;

– Cultiver et encourager les contacts personnels et professionnels ainsi que la coopération entre les personnes intéressées par le droit japonais ;

– Développer les conditions favorables afin que naisse en France une véritable expertise en matière de droit japonais.

La Société a défini les moyens suivants pour réaliser sa mission :

– Fournir une information fiable et actualisée sur les nouvelles lois japonaises, les décisions judiciaires significatives, et toute autre information importante en lien avec le droit japonais ;

– Promouvoir la tenue de séminaires et colloques portant sur les travaux de la recherche universitaire et les questions rencontrées par la pratique.

Information complémentaire et inscription:

Pour toute information complémentaire et inscription, veuillez nous écrire à l'adresse électronique suivante:

droit.japonais[at]laposte.net

Bonne année 2011